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Brevet européen · EP3864400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864400
Numéro de demande
EP19887043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01N 27/414 (2006.01)
G01N 27/27 (2006.01)
G01N 27/12 (2006.01)
G01N 27/22 (2006.01)
Priorité
US 201862769621 P 20.11.2018
Demande PCT
PCT/CA2019/051116 16.08.2019
Publication PCT
WO2020/102880 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

National Research Council of Canada

NATIONAL RESEARCH COUNCIL OF CANADA

1200 Montreal Road, Ottawa, Ontario K1A 0R6, CA

Inventeur

LEFEBVRE, Jacques

Québec G3C 1X9, CA

LAPOINTE, François

Gatineau, Québec J8X 2M7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.