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Brevet européen · EP3864478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864478
- Numéro de demande
- EP19794346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G01R 31/00 (2006.01)H04B 17/00 (2015.01)H04M 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862744998 P 12.10.2018US 201862755831 P 05.11.2018US 201916402951 03.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/055020 07.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/076714 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 5 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
MONTIJO, JR., Miguel Antonio
Orlando, Florida 32819, US
BERRY, Joshua Aaron
Orlando, Florida 32819, US
COPELAND, Brian Keith
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.