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Brevet européen · EP3864478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864478
Numéro de demande
EP19794346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
G01R 31/00 (2006.01)
H04B 17/00 (2015.01)
H04M 1/24 (2006.01)
Priorité
US 201862744998 P 12.10.2018
US 201862755831 P 05.11.2018
US 201916402951 03.05.2019
Demande PCT
PCT/US2019/055020 07.10.2019
Publication PCT
WO2020/076714 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 5 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

MONTIJO, JR., Miguel Antonio

Orlando, Florida 32819, US

BERRY, Joshua Aaron

Orlando, Florida 32819, US

COPELAND, Brian Keith

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.