PROCÉDÉ ET SYSTEME POUR FABRIQUER DES RÉPLIQUES DE DENT AVEC SON SYSTÈME CANALAIRE
Brevet européen · EP3864642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864642
- Numéro de demande
- EP19813619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61C 13/08 (2006.01)G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1859412 11.10.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052421 11.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074842 16.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 2 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.08.2026
- 2 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 02.08.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 31 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
44300 NANTES, FR
76000 ROUEN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.