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Brevet européen · EP3864679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864679
Numéro de demande
EP19790761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01F 6/06 (2006.01)
H01F 41/10 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 41/04 (2006.01)
Priorité
GB 201816762 15.10.2018
GB 201900177 07.01.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/052926 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/079412 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 25 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

Tokamak Energy Ltd

173 Brook Drive Milton, Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

SMITH, George

Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB

LANGTRY, Tony

Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB

BRITTLES, Greg

Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB

KRUIP, Marcel

Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.