VERFAHREN UND VORRICHTUNG FÜR CODEBUCH-BASIERTE MEHRPLATTEN- UND/ODER MEHRTRÄGER-PSA-ÜBERTRAGUNGEN

Brevet européen · EP3864913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864913
Numéro de demande
EP18936850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2018
Publié
18 août 2021
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 72/04 (2023.01)
H04B 7/04 (2017.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 25/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2018/109897 11.10.2018
Publication PCT
WO2020/073289 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

LIU, Bingchao

Beijing 102200, CN

ZHU, Chenxi

Beijing 100085, CN

XIAO, Lingling

Beijing 100086, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.