PCB-MODULE MIT TRENNBAREN MODULEN

Brevet européen · EP3864938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864938
Numéro de demande
EP19779922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H05K 3/36 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 3/341 (2026.01)
H05K 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 18199964 11.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077025 07.10.2019
Publication PCT
WO2020/074414 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

LEERMAKERS, Remco, Christianus, Wilhelmus

5656 AE Eindhoven, NL

VAN KEMPEN, Frank, Walterus, Franciscus, Marie

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.