REGALTRÄGER FÜR EIN REGAL

Brevet européen · EP3865006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865006
Numéro de demande
EP20157523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2020
Publié
18 août 2021
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47B 96/02 (2006.01)
A47B 96/06 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 8 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  7. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

voestalpine Stahl GmbH

voestalpine-Straße 3, 4020 Linz, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Schatzl-Linder, Michaela

4611 Buchkirchen, AT

Sell, Johannes

4030 Linz, AT

Mayrhofer, Gerhard

4121 Altenfelden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.