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Brevet européen · EP3865045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865045
- Numéro de demande
- EP21163738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/005 (2006.01)
- Priorité
- US 201862673268 P 18.05.2018
- Divisionnaire de
- EP19174661
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
New Westminster, British Columbia V3M 6Z5, CA
Coquitlam, British Columbia V3J 1Y3, CA
North Vancouver, British Columbia V7L-158, CA
Burnaby, British Columbia V5A 1M5, CA
Abbotsford, British Columbia V2T 4Y9, CA
Port Moody, British Columbia V3H 5C1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.