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Brevet européen · EP3865072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865072
Numéro de demande
EP19871992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 8/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018192568 11.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/038731 01.10.2019
Publication PCT
WO2020/075574 16.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

FUJIFILM Corporation

26-30, Nishiazabu 2-chome Minato-ku, Tokyo 106-8620, JP

Inventeur

NOGUCHI, Shinsuke

Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP

OGURA, Ryosuke

Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.