AUFSTECKBÜRSTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3865088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865088
- Numéro de demande
- EP20157718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2020
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 3 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.