SCHABLONE

Brevet européen · EP3865093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865093
Numéro de demande
EP19870367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/76 (2006.01)
Priorité
JP 2018190673 09.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039524 07.10.2019
Publication PCT
WO2020/075683 16.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 13 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Ozaki, Shigeyuki

Tokyo 152-0032, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Ozaki, Shigeyuki

Tokyo 152-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.