REPOSITIONIERUNG EINER HERZKLAPPENPROTHESE UND EINSATZ
Brevet européen · EP3865095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865095
- Numéro de demande
- EP21165142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2011
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/95 (2013.01)
- Priorité
- US 201161438451 P 01.02.2011US 201113215901 23.08.2011
- Divisionnaire de
- EP11820608
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
ALKHATIB, Yousef F.
Edina, MN Minnesota 55439, US
BRAIDO, Peter, Nicholas
Wyoming, MN Minnesota 55092, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.