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Brevet européen · EP3865231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865231
- Numéro de demande
- EP19871435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23B 3/30 (2006.01)B23B 7/06 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)B23Q 41/02 (2006.01)B23Q 41/04 (2006.01)G05B 19/402 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018191537 10.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037382 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/075490 16.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 13 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
WATABE Shuichi
Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.