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Brevet européen · EP3865246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865246
Numéro de demande
EP20214551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2020
Publié
18 août 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
B23Q 1/52 (2006.01)
B23Q 3/155 (2006.01)
Priorité
JP 2020024197 17.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

DGSHAPE Corporation

1-6-4, Shinmiyakoda Kita-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Inventeur

NAKABAYASHI, Masaki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 4312103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.