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Brevet européen · EP3865254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865254
Numéro de demande
EP21161964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2015
Publié
18 août 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B65G 59/02 (2006.01)
B65G 59/04 (2006.01)
B65G 47/04 (2006.01)
B65G 13/00 (2006.01)
B65G 43/00 (2006.01)
B65G 67/24 (2006.01)
Priorité
US 201462042636 P 27.08.2014
US 201562163949 P 19.05.2015
Divisionnaire de
EP15835314
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Intelligrated Headquarters, LLC

Intelligrated Headquarters LLC

7901 Innovation Way, Mason, OH 45040, US

Inventeur

GIRTMAN, Michael

Mason, Ohio 45040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.