SICHERHEITSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3865258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865258
Numéro de demande
EP21151646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2021
Publié
18 août 2021
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
B25J 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 102020103416 11.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 12 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

  5. 7 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2024

  6. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

Klein, Roger

64342 Seeheim-Jugenheim, DE

Fauth, Sascha

68526 Ladenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.