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Brevet européen · EP3865303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865303
Numéro de demande
EP19870954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G03H 1/20 (2006.01)
G03H 1/26 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
G03H 1/04 (2006.01)
B41F 16/00 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
B41F 23/00 (2006.01)
B65H 9/16 (2006.01)
B65H 16/00 (2006.01)
B65H 18/26 (2006.01)
B65H 23/16 (2006.01)
B65H 37/00 (2006.01)
B65H 41/00 (2006.01)
G06K 13/26 (2006.01)
B65H 20/02 (2006.01)
Priorité
KR 20180121983 12.10.2018
Demande PCT
PCT/KR2019/013229 08.10.2019
Publication PCT
WO2020/076068 16.04.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

PARK, Sung Chul

Seoul 05640, KR

KIM, Eun Seok

Cheongju-si, Chungcheongbuk-do 28631, KR

OH, In Hwan

Namyangju-si, Gyeonggi-do 12193, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.