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Brevet européen · EP3865310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865310
- Numéro de demande
- EP21020108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2013
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/12 (2006.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)
- Priorité
- DE 102012020550 19.10.2012
- Divisionnaire de
- EP13779743
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
Fuhse, Christian
83624 Otterfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.