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Brevet européen · EP3865441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865441
- Numéro de demande
- EP19870352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65H 59/18 (2006.01)B65H 59/36 (2006.01)B65H 65/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018190594 09.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031766 09.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/075382 16.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 16 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP
Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP
Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.