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Brevet européen · EP3865442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865442
Numéro de demande
EP19870737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65H 54/38 (2006.01)
Priorité
JP 2018190595 09.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/032212 19.08.2019
Publication PCT
WO2020/075389 16.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 26 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  5. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg., 2-6-26 Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HASHIMOTO, Kinzo

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

BANDO, Shiro

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

OKADA, Takehiro

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.