GETRIEBE

Brevet européen · EP3865446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865446
Numéro de demande
EP21156194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2021
Publié
18 août 2021
Délivré
12 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B66B 5/14 (2006.01)
F16H 1/20 (2006.01)
F16H 37/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020103686 12.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 26 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  6. 21 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  7. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

Framo Morat GmbH & Co. KG

Franz-Morat-Strasse 6, 79871 Eisenbach, DE

Mandataire

OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A.

c/o Schluep IP Law AG Falkenplatz 7, 3012 Bern

Inventeur

Kuster, Holger

79199 Kirchzarten, DE

Koch, Marcel

79843 Löffingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.