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Brevet européen · EP3865480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865480
Numéro de demande
EP21162912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2015
Publié
18 août 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07D 403/04 (2006.01)
A01N 43/58 (2006.01)
C07D 237/14 (2006.01)
C07D 237/16 (2006.01)
C07D 237/18 (2006.01)
C07D 409/04 (2006.01)
C07D 307/78 (2006.01)
C07D 333/52 (2006.01)
Priorité
US 201461985895 P 29.04.2014
US 201462004006 P 28.05.2014
US 201462071949 P 17.11.2014
Divisionnaire de
EP15721099
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

FMC Corporation

FMC Tower at Cira Centre South 2929 Walnut Street, Philadelphia, PA 19104, US

Inventeur

SELBY, Thomas Paul

Philadelphia, PA 19104, US

DEPREZ, Nicholas Ryan

Philadelphia, PA 19104, US

STEVENSON, Thomas Martin

Philadelphia, PA 19104, US

TISCIONE, Myles Joseph

Philadelphia, PA 19104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.