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Brevet européen · EP3865519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865519
Numéro de demande
EP19868347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
19 avr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 22/14 (2006.01)
C08L 35/02 (2006.01)
C09J 4/00 (2006.01)
C09J 11/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018190106 05.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039261 04.10.2019
Publication PCT
WO2020/071526 09.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Namics Corporation

3993, Nigorikawa, Kita-ku, Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP

Inventeur

SATO Ayako

Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP

ARAI Fuminori

Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.