ELEKTROHYDRAULISCHES STEUERVENTIL
Brevet européen · EP3865746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865746
- Numéro de demande
- EP20157531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2020
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Kosean, Werner, Lindenstraße 3, 23611 Bad Schwartau, Allemagne → Anoush KOSEAN, Kaltenhöfer Strasse 11, 23611 Sereetz, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
23611 Bad Schwartau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.