ROHRSCHELLE

Brevet européen · EP3865749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865749
Numéro de demande
EP20157545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2020
Publié
18 août 2021
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/11 (2006.01)
F16L 55/035 (2006.01)
F16L 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 3 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

ZURECON AG

Zurecon AG

Zeughausstrasse 13, 9053 Teufen AR

Mandataire

Peter Rutz c/o RUTZ & PARTNER

Alpenstrasse 14 Postfach 7627, 6302 Zug

Inventeur

PFLUGER, Gerd

4625 Oberbuchsiten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.