EINGELASSENE SPOTLEUCHTE
Brevet européen · EP3865763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865763
- Numéro de demande
- EP21156086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2021
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21S 8/02 (2006.01)F21V 3/02 (2006.01)F21V 3/04 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 113/20 (2016.01)F21V 21/30 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005084 11.02.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 19 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.12.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
HEEREN, Inge
3520 Zonhoven, BE
PYCKE, Kristof
2100 Deurne, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.