LEUCHTE

Brevet européen · EP3865764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865764
Numéro de demande
EP21165743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2018
Publié
18 août 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F21S 9/02 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21V 15/00 (2015.01)
F21V 3/06 (2018.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21W 111/00 (2006.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 113/10 (2016.01)
Divisionnaire de
EP18186334
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 9 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.09.2025

  4. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Thorn Lighting Ltd

Thorn Lighting Ltd.

55 Baker Street, London W1U 7EU, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ROUND, David

Bishop Middleham DL 17 9AF, GB

HODGSON, Robert

Spennymoor DL 16 6SG, GB

KEANE, Raymond

Spennymoor DL 16 7TU, GB

BOWNESS, Anton

Shiremoor Newcastle Upon Tyne, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.