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Brevet européen · EP3865769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865769
Numéro de demande
EP21157545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
18 août 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23B 10/02 (2011.01)
F23B 50/12 (2006.01)
F23B 60/02 (2006.01)
F23B 80/04 (2006.01)
F23B 90/06 (2011.01)
F23C 6/04 (2006.01)
F23G 5/027 (2006.01)
F23G 7/10 (2006.01)
F23L 9/02 (2006.01)
F23L 9/04 (2006.01)
F24B 1/02 (2006.01)
F24B 1/08 (2021.01)
F24B 13/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000003047 17.02.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

MCZ Group S.p.A.

Via La Croce, 8 33074 Fontanafredda, Frazione Vigonovo (PN), IT

Inventeur

GASPAROLLO, Luigi

33074 FONTANAFREDDA PN, IT

CAMILOT, Mario

33084 CORDENONS PN, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.