MAGNETFELDSENSOR MIT EINEM GERÄTEGEHÄUSE

Brevet européen · EP3865829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865829
Numéro de demande
EP20216283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2020
Publié
18 août 2021
Délivré
14 août 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 13/502 (2006.01)
Priorité
DE 102020201959 17.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Continental Automotive Technologies GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

Frosch, Karl

65824 Schwalbach a. Ts., DE

Hug, Klaus

65824 Schwalbach a. Ts., DE

Wahler, Torsten

65824 Schwalbach a. Ts., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.