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Brevet européen · EP3865831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865831
Numéro de demande
EP21156481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2021
Publié
18 août 2021
Délivré
20 mars 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/74 (2006.01)
G01F 11/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020103781 13.02.2020
DE 102020113828 22.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Herbert Saier GmbH

Gewerbestraße 71, 79194 Gundelfingen, DE

Inventeur

Saier, Michael

79117 Freiburg / Kappel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.