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Brevet européen · EP3865895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865895
Numéro de demande
EP20157719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2020
Publié
18 août 2021
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01S 7/00 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/66 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
G01S 17/875 (2020.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 17/931 (2020.01)
E02F 3/84 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

Thibblin, Magnus

5000 Odense C, DK

Kauppinen, Tommi Juhani

5000 Odense C, DK

Böckem, Burkhard

CH-8916 Jonen AG

Wieser, Matthias

73240 Wendlingen, DE

Steffen, Roman

9445 Rebstein

Gohl, Pascal

8045 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.