STEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3865959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865959
Numéro de demande
EP19872111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 8/60 (2018.01)
G05B 19/05 (2006.01)
G06F 9/445 (2018.01)
Priorité
JP 2018193902 12.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/025695 27.06.2019
Publication PCT
WO2020/075351 16.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Hitachi Industrial Equipment Systems Co., Ltd.

HITACHI INDUSTRIAL EQUIPMENT SYSTEMS CO., LTD.

3, Kanda Neribei-cho, Chiyoda-ku Tokyo 101-0022, JP

Inventeur

IMAI, Mitsuhiro

Tokyo 100-8280, JP

TAMURA, Fumiyuki

Tokyo 101-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.