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Brevet européen · EP3866130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3866130
- Numéro de demande
- EP19871633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G08B 17/06 (2006.01)G08B 17/113 (2006.01)G08B 17/103 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018191979 10.10.2018JP 2019111538 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037270 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/075487 16.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
MORI, Yasuhiro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
HASHIMOTO, Yusuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KAMITSU, Tomohiro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MURO, Naoki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
OI, Kana
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.