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Brevet européen · EP3866262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866262
Numéro de demande
EP21167029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
18 août 2021
Délivré
22 janv. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 5/48 (2024.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP 2016082202 15.04.2016
Divisionnaire de
EP17782414
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Sk-electronics Co., Ltd.

436-2 Tatetomita-cho Ichijo-agaru Higashihorikawa-dori Kamigyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 602-0955, JP

Inventeur

KOBAYASHI, Hideki

Kyoto-shi, Kyoto 602-0955, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.