MODULARE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3866268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3866268
- Numéro de demande
- EP19871296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)H01R 9/26 (2006.01)H01R 13/64 (2006.01)H01R 13/66 (2006.01)H01R 43/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20180121643 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/KR2019/013242 08.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/076074 16.04.2020
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
YANG, Seongdae
Bucheon-si, Gyeonggi-do 14598, KR
YOUN, Hyungseok
Gijang-gun, Busan 46023, KR
CHOI, Jeongho
Yongin-si, Gyeonggi-do 16836, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.