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Brevet européen · EP3866623 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866623
Numéro de demande
EP19798177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/95 (2020.01)
A45C 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 18201625 19.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/078374 18.10.2019
Publication PCT
WO2020/079226 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

PLEVNIK, Marko

London NW3 2JR, GB

INOUE, Norihiko

London W6 7HJ, GB

BUCKLEY, Jamie

Thames Ditton, Surrey KT7 0QY, GB

BOUCHUIGUIR, Layth Sliman

1293 Bellevue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.