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Brevet européen · EP3866631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866631
Numéro de demande
EP19787245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
19 mars 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 201816832 16.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077797 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/078913 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

MIPS AB

Kemistvägen 1B, 183 79 Täby, SE

Inventeur

PIETRZAK, Christopher

183 71 Täby, SE

THIEL, Marcus

183 71 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.