SCHUHWERK MIT EINER SCHALE

Brevet européen · EP3866637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866637
Numéro de demande
EP19795432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 23/16 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Priorité
FR 1801085 15.10.2018
US 201962861110 P 13.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/056333 15.10.2019
Publication PCT
WO2020/081566 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 24 oct. 2025

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Wells Fargo Bank, National Association, 125 High Street, Boston, MA 02110, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 16 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.04.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

The North Face Apparel Corp.

200 Hanby Building 3411 Silverside Road, Wilmington, DE 19810, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

SHENGCHING, Wu

Wilmington, Delaware 19810, US

GEIS, Benoit

Wilmington, Delaware 19810, US

Créancier gagiste

Wells Fargo Bank

National Association 125 High Street, Boston, MA 02110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.