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Brevet européen · EP3866700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866700
Numéro de demande
EP19828166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201862777390 P 10.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/065169 09.12.2019
Publication PCT
WO2020/123350 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Devicor Medical Products, Inc.

300 E-Business Way, Fifth Floor, Cincinnati, OH 45241, US

Inventeur

NOCK, Andrew, P.

Dayton, OH 45449, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.