EINSETZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3866885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866885
Numéro de demande
EP19872879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/42 (2006.01)
Priorité
US 201862746351 P 16.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/056570 16.10.2019
Publication PCT
WO2020/081708 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Bio Health Frontiers, Inc., 1529 Terracina Drive, El Dorado Hills, CA 95765, Etats-Unis d'Amérique → Bio Health Frontiers, Inc., 4549 Greenview Drive, El Dorado Hills, CA 95762, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Bio Health Frontiers, Inc.

4549 Greenview Drive, El Dorado Hills, CA 95762, US

Inventeur

LAMBERT, Paul

El Dorado Hills, California 95765, US

GUTIERREZ, Carlos

El Dorado Hills, California 95762, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.