PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP3866896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866896
Numéro de demande
EP19874097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
AU 2018903752 16.10.2018
AU 2018904886 21.12.2018
US 201962805147 P 13.02.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/058832 16.10.2019
Publication PCT
WO2020/079617 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 19 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

GUNEY, Memduh

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SCHEINER, Rupert Christian

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.