GEWEBEBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3866920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866920
Numéro de demande
EP19787255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61N 7/00 (2006.01)
A61F 13/00 (2024.01)
A61F 13/02 (2024.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201816971 18.10.2018
GB 201906451 08.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/077947 15.10.2019
Publication PCT
WO2020/078993 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

T.J. Smith and Nephew, Limited

T.J.SMITH AND NEPHEW, LIMITED

PO Box 81 101 Hessle Road, Hull HU3 2BN, GB

Inventeur

DAGGER, Anthony

Hull HU3 2BN, GB

HARTWELL, Edward, Yerbury

Hull HU3 2BN, GB

RAWSON, Neill, John

Hull HU3 2BN, GB

WEBSTER, Iain

Hull HU3 2BN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.