INSTALLATION DE PROJECTION DE FLUIDE ET PROCÉDÉ DE DÉPLACEMENT D'UN FLUIDE ASSOCIÉ

Brevet européen · EP3866986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866986
Numéro de demande
EP19786622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B05B 12/14 (2006.01)
B05B 15/18 (2018.01)
B05B 15/55 (2018.01)
Priorité
FR 1859675 19.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/078338 18.10.2019
Publication PCT
WO2020/079212 23.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  6. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  7. 7 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  8. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Exel Industries

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

VINCENT, David

75009 Paris, FR

PROVENAZ, Philippe

75009 Paris, FR

PRUS, Eric

75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.