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Brevet européen · EP3867009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867009
- Numéro de demande
- EP18789127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B24B 21/06 (2006.01)B24B 21/22 (2006.01)B24B 21/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078387 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/078545 23.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 30 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
HAUER, Andreas
77773 Schenkenzell, DE
HILDEBRANDT, Oliver
78132 Hornberg, DE
WOEHRLE, Michael
77793 Gutach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.