DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN COMPOSANT PNEUMATIQUE
Brevet européen · EP3867024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867024
- Numéro de demande
- EP19786579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 37/10 (2006.01)F04B 37/14 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B65G 47/91 (2006.01)
- Priorité
- FR 1859701 19.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077981 15.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/079004 23.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
CECCHIN, Michel
26120 MONTELIER, FR
MILHAU, Pierre
26300 CHATUZANGE LE GOUBET, FR
BUFFAT, Emmanuel
07300 MAUVES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.