SYSTEM UND VERFAHREN ZUR FLUID MANIPULATION
Brevet européen · EP3867147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867147
- Numéro de demande
- EP19802391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B64C 11/46 (2006.01)B64C 11/00 (2006.01)B64C 11/48 (2006.01)B64C 27/08 (2023.01)B64C 27/10 (2023.01)B64C 27/20 (2023.01)B64C 29/00 (2006.01)B63B 1/06 (2006.01)B63B 1/40 (2006.01)B63H 5/08 (2006.01)F02K 1/52 (2006.01)F03D 1/02 (2006.01)B64D 27/12 (2006.01)B64D 27/14 (2006.01)B63H 5/10 (2006.01)B63H 5/00 (2006.01)B63J 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201862749109 P 22.10.2018US 201862751623 P 28.10.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/057421 22.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/086568 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 20 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Neiser, Paul
Mountain View, California 94039, US
Inventeur
Neiser, Paul
Mountain View, California 94039, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.