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Brevet européen · EP3867168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867168
- Numéro de demande
- EP19820878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 77/06 (2006.01)B67B 7/00 (2006.01)B65D 47/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201819979 07.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/060480 05.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/115699 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
DARBY, Ian
Leicestershire LE8 5UB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.