POLYETHYLENHARZE

Brevet européen · EP3867287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867287
Numéro de demande
EP19784080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
23 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 210/16 (2006.01)
C08F 4/6592 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
EP 18200380 15.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077829 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/078932 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 4 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  3. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  4. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  5. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  6. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

TotalEnergies OneTech Belgium

Zone Industrielle C, 7181 Seneffe, BE

Inventeur

CIRRIEZ, Virginie

1410 Waterloo, BE

WELLE, Alexandre

1490 Court-St-Etienne, BE

VANTOMME, Aurélien

7070 Mignault, BE

BERNARD, Pierre

6032 Mont-sur-Marchienne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.