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Brevet européen · EP3867299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867299
Numéro de demande
EP19786804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08G 69/14 (2006.01)
C08G 69/26 (2006.01)
C08G 69/40 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
B60K 15/00 (2006.01)
F02M 37/00 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 25/08 (2006.01)
B32B 25/16 (2006.01)
B32B 25/20 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/20 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
Priorité
EP 18201485 19.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/078240 17.10.2019
Publication PCT
WO2020/079161 23.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Evonik Operations GmbH

Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, DE

Inventeur

WEISS, Christine

46282 Dorsten, DE

FARGES, Olivier

45768 Marl, DE

BAUMANN, Franz-Erich

48249 Dülmen, DE

GAHLMANN, Klaus

45770 Marl, DE

BÖER, Michael

59399 Olfen, DE

SZENTIVANYI, Andreas

45134 Essen, DE

RESING, Mario

48703 Stadtlohn, DE

GÖRING, Rainer

46325 Borken, DE

LINEMANN, Reinhard

66121 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.