COMPOSITION POLYMERIQUE TRANSPARENTE
Brevet européen · EP3867315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867315
- Numéro de demande
- EP19806310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)C08G 69/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1859606 17.10.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052459 17.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/079371 23.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 31 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
1 entrée antérieure
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
SERQUIGNY 27470, FR
SERQUIGNY 27470, FR
69493 PIERRE-BENITE CEDEX, FR
BERNAY 27300, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.